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538 W - Urbanisme POS
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sommaire
Commune de Bischheim.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'occupation des sols, élaboration et révision, constitution du groupe de travail et ouverture d'enquête publique : PV de réunions, rapports, délibérations du conseil de la Communauté, arrêtés préfectoraux, extraits de presse, plans.
Commune d'Eckbolsheim.
Commune d'Eckwersheim.
Commune d'Entzheim, plan d'urbanisme complémentaire (1969-1971), adoption du projet de plan d'occupation des sols révisé et concertation avec le public (1987-1988) : arrêté préfectoral, correspondance.
Commune d'Eschau.
Commune de Fegersheim. - Plan d'urbanisme directeur, projet d'élaboration et opposition d'approbation : PV de réunions, délibérations du conseil de la Communauté et du conseil municipal, plans.
Commune de Geispolsheim.- Plan d'urbanisme directeur, approbation et publication : délibérations de conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, plans.
Commune de Hoenheim.
Commune de Holtzheim.
Commune d'Illkirch-Graffenstaden.
Commune de Lampertheim.- Plan d'urbanisme complémentaire, propositions, litiges et approbation : délibérations du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, PV de réunions.
Commune de Lingolsheim.
Commune de Lipsheim.
Commune de Mittelhausbergen.
Commune de Mundolsheim.
Commune de Niederhausbergen.- Plan d'urbanisme, étude, enquête publique et approbation : rapports, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal.
Commune d'Oberhausbergen.
Commune d'Oberschaeffolsheim.
Commune d'Ostwald.
Commune de Plobsheim.- Plan d'urbanisme directeur, établissement par l'agence d'urbanisme pour l'agglomération strasbourgeoise, révision, ouverture d'enquête publique, approbation et demande de remplacement par un P.O.S. : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, plans.
Commune de Reichstett.
Commune de Schiltigheim.
Commune de Souffelweyersheim.
Commune de Strasbourg.- Plan d'urbanisme directeur et plan d'urbanisme complémentaire, avant-projet.
Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols, élaboration.
Commune de Strasbourg.- Plans d'occupation des sols, études d'aménagement par quartiers.
Commune de Strasbourg.- Plans d'occupation des sols, études d'aménagement par quartiers.
Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols "arrêté", avis sur le projet.
Commune de Strasbourg, projet de plan d'occupation des sols : courriers de particuliers.
Commune de Strasbourg.- Plan d'occupation des sols, enquête publique du 27 octobre 1986 au 30 novembre 1986 (programmation, observations).
Commune de Vendenheim.
Commune de la Wantzenau.
Commune de Wolfisheim.
Plan d'urbanisme directeur et complémentaire, projet, révision et enquête publique : délibération du conseil de la Communauté, arrêté préfectoral, rapports.
Plan d'occupation des sols, étude de détail et constitution des groupes de travail : délibérations du conseil municipal et du conseil de la Communauté, rapports, plans.
Plan d'occupation des sols, mise à jour du projet, composition du groupe de travail et deuxième consultation du conseil de la Communauté urbaine avant publication : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral.
Plan d'occupation des sols, ouverture de l'enquête publique, modalités d'association des personnes publiques, révision, approbation et prolongation de l'application anticipée : délibération et arrêté de la Communauté urbaine, PV de réunions, extraits de presse, plans.
Autres communes de la Communauté urbaine, élaboration des plans d'urbanisme directeurs et des plans d'occupation des sols ; conformité avec le schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (S.D.A.U.) ; composition des groupes de travail : correspondance, PV de réunions, arrêtés préfectoraux, extraits de presse.
Présentation du fonds
Titel :
Kurzbeschreibung :
Communauté Urbaine de Strasbourg.- Plans d'urbanisme et plans d'occupation des sols (P.O.S), élaboration et modification : procès-verbaux, délibérations, arrêtés.
Autoren :
Richard PALABOST
Jahr der Publikation :
24/10/2013
Signaturen :
538 W
Zeitspanne :
1968/1991
Provenienz
Développement Urbanisme POS
Réalisé avec
Ligeo Archives
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